Plan de zonage et règlement
Le territoire de la Commune est couvert par un Plan Local d’Urbanisme (approuvé le 30 juin 2016).
Vous pouvez consulter
Vous pouvez également le consulter par zone en cliquant sur la zone concernée :
Informations complémentaires :
– notre commune se situe en zone de sismicité 2 (faible).
– Arrêté Préfectoral n° DT-17-0889 en date du 08/11/2017, portant approbation du PPRNPi du bassin versant du Gier et ses affluents,
– Délibération du Conseil Métropolitain n° 2018.000.16 en date du 08/02/2019, portant approbation des Plans de Zonage d’eaux pluviales,
Les informations ci-dessus indiquent les règles générales applicables sur le territoire de la Commune mais ne constituent pas une liste exhaustive.
Pour toutes les servitudes (pdf2.5 Mo) et les aléas miniers (pdf 2.6 Mo), cliquez dessus.
Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter la Mairie – Service Urbanisme.